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À peine une dizaine de mois plus tard, l'AMI était battu
en brèche par un formidable mouvement international d'opposition
citoyenne (dont faisait partie l'Opération SalAMI), qui a conduit
la France à se retirer officiellement des négociations en
octobre 1998. Avec l'Allemagne, l'Angleterre et le Canada qui se retirent
également des négociations un peu plus tard, le projet de
l'AMI à l'OCDE est définitivement abandonné en décembre
1998.
L'AMI, un choc brutal
Pour beaucoup d'entre nous, la lutte contre l'AMI commence donc par
un choc (voir entre autres l'article de Lori Wallach paru dans le Monde
diplomatique). La simple prise de connaissance des grandes lignes de l'Accord
multilatéral sur l'investissement avait de quoi inquiéter.
Qu'on en juge.
En cinq points :
óL'AMI aurait interdit l'application de tout critère d'investissement
se fondant sur les antécédents ou les pratiques courantes
d'une entreprise ou d'un pays au plan du respect ou non des droits humains,
des droits syndicaux ou de l'environnement.
óL'AMI serait venu empêcher les pouvoirs publics de promouvoir
le développement économique régional.
Comment cela? En accordant aux grandes entreprises étrangères
un droit absolu de pénétrer les marchés et d'obtenir
un traitement préférentiel. L'AMI aurait eu pour effet de
combiner ce qu'on appelle le traitement national (même traitement
pour toute entreprise étrangère que le traitement le plus
favorable normalement réservé à une entreprise locale)
et le traitement de la nation la plus favorisée (celui que l'on
réserve à nos partenaires privilégiés) et d'accorder
d'office ce traitement à tout investisseur étranger.
óL'AMI aurait banni purement et simplement certaines «conditions»
d'investissement (le terme technique est «prescriptions de résultats»),
comme l'obligation de réinvestir une certaine somme dans le pays
d'exploitation ou de respecter certains quotas d'emploi local, des pourcentages
de contenu national ou l'utilisation de produits recyclés dans la
production.
óL'AMI aurait empêcher toute réglementation des capitaux
spéculatifs, ceux-là même dont la volatilité
constitue un véritable sénat virtuel sur les politiques sociales
des gouvernements et qui, entre autres méfaits, sont à l'origine
de la crise asiatique.
óL'AMI enfin prévoyait un tribunal international pour «crimes
contre les investisseurs», c'est-à-dire la possibilité
pour les compagnies étrangères de poursuivre un gouvernement
national et d'obtenir compensation financière si certaines politiques
venaient compromettre leurs perspectives de profits.
Par ailleurs, l'AMI devait inclure un mécanisme de «loquet»
qui aurait rendu irréversibles pour une génération
complète les mesures de libération prévues à
l'Accord. Finalement, le projet prévoyait l'élimination graduelle
de toutes les exceptions et des réserves que certaines nations auraient
pu finalement réussir à inclure au traité.
Le vrai visage de la mondialisation
Avec l'AMI, beaucoup de gens se sont réveillés. Plusieurs
ont comparé l'AMI au comte Dracula. Il n'a pu supporter la lumière
du jour. Nous avons vu combien l'élite mondiale est assoiffée
du sang et des ressources des peuples du monde. Le masque est tombé.
Avec l'AMI nous avons vu le vrai visage de la mondialisation.
Que l'on songe au projet d'établir une Zone de libre-échange
des Amériques (ZLÉA) ou à celui d'un Accord de coopération
économique Asie-Pacifique (APEC), il semble que l'élite mondiale
multiplie aujourd'hui les forums internationaux où elle tente d'imposer
des clones de l'AMI. La plus menaçante tentative de réincarner
l'AMI se trouve sans doute dans les projets pilotés à l'Organisation
mondiale du commerce (OMC). La victoire des mobilisations citoyennes contre
l'AMI a sonné le début d'une nouvelle mobilisation mondialisée.
Il nous faut maintenant abolir la guerre économique mondiale comme
telle. De nombreuses batailles nous attendent encore. Heureusement, nous
connaissons maintenant certains ingrédients autorisant l'espoir
de gagner...
óPhilippe Duhamel |
